Pro­mul­guée en grandes pom­pes, fruit d’un com­bat poli­tique qui a divisé au-delà des repères habituels, la loi pour la Haute autorité pour la dif­fu­sion des œuvres et la pro­tec­tion des droits sur Inter­net (Hadopi) est cen­sée enray­er les rav­ages économiques provo­qués par l’utilisation mas­sive d’Internet par les ménages français dans leur con­som­ma­tion de biens cul­turels. Vive­ment cri­tiquée ou ardem­ment défendue, cette loi n’en reste pas moins obscure pour l’usager (et le con­tribuable qui la finance). Répons­es à Hadopi, édité chez Cap­pri­ci, per­met de mieux com­pren­dre les enjeux qui y sont liés ; mais il s’agit moins d’un « Hadopi pour les nuls » qu’un déroulé par­ti­san des fla­grantes con­tra­dic­tions à la base de cette mesure essen­tielle­ment répres­sive qui a pour­tant l’in­térêt de réin­tro­duire la ques­tion du droit moral dans la qual­i­fi­ca­tion des œuvres.

On le sait, l’arrivée d’Internet à la fin des années 1990 et sa très grande démoc­ra­ti­sa­tion à par­tir de 2005 ont totale­ment mis en bran­le les mod­èles économiques liés à l’industrie cul­turelle. Le plus touché des secteurs, la pro­duc­tion musi­cale, a vu en France son chiffre d’affaire annuel divisé par cinq entre 2004 et 2010 alors que les Français n’ont para­doxale­ment jamais autant écouté de musique. Très tôt, on a voulu croire que le ciné­ma serait vic­time du même crash car la mise à dis­po­si­tion de nou­veaux out­ils tech­nologiques (home-ciné­ma, écrans géants à prix abor­d­ables, films piratés télécharge­ables) ferait pro­gres­sive­ment par­tir les spec­ta­teurs de la salle. On n’a pas tardé à com­pren­dre que l’analyse du marché allait se révéler plus com­plexe, 2007 à 2010 étant des années record de fréquen­ta­tion en salles à jeu égal avec les années 1970 et début 1980 (avant l’arrivée des télés à péage), faisant donc des indus­tries musi­cales et ciné­matographiques deux mod­èles économiques pas du tout trans­pos­ables. De nom­breuses voies (des artistes mais surtout des écon­o­mistes) se sont alors élevées pour deman­der aux poli­tiques de con­stituer un pro­jet de loi plus adap­té à la réal­ité des usages. Mais le refus de con­cer­ta­tion a finale­ment per­mis le pas­sage d’une loi, Hadopi, essen­tielle­ment basée sur un principe de répres­sion de l’usager délictueux et igno­rant les lim­ites techniques/déontologiques à l’application de cette répres­sion. Mais ce qui est égale­ment cri­tiqué, c’est l’incapacité des acteurs dénonçant les dérives d’Internet à penser de nou­veaux mod­èles et de nou­velles règles pour assur­er une dif­fu­sion des œuvres qui prof­i­tent aux artistes en leur recon­nais­sant à nou­veau un plein droit (moral et pat­ri­mo­ni­al) sur leurs créa­tions. C’est ce feuil­leton aux rebondisse­ments éléphantesques que déroule aujourd’hui le mini-ouvrage Répons­es à Hadopi, avec en prime une inter­view de Jean-Luc Godard venu ajouter du grain à moudre dans la thèse énon­cée par l’auteur Juan Bran­co.

Comme son titre l’indique, l’ouvrage n’a pas pour objec­tif de se pos­er en analyse dis­tan­ciée du sys­tème Hadopi et des ques­tions réelles et légitimes sur la défense des auteurs que la pro­mul­ga­tion de la loi pose. Ici, il s’agit d’un droit de réponse claire­ment par­ti­san, faisant référence à l’absence de con­sid­éra­tion que les débats publics ont eu envers de nom­breux acteurs essen­tiels de la vie cul­turelle. Pour cer­tains, ce sera peut-être la lim­ite de l’ouvrage tant chaque argu­ment sem­ble vouloir valid­er l’ineptie d’Hadopi, tour­nant en ridicule ceux (l’UMP, les réal­isa­teurs de ciné­ma assim­ilés à une « nou­velle qual­ité française ») qui ont per­mis le pas­sage en force du texte, bien que son appli­ca­tion soit aus­si dif­fi­cile sur le plan tech­nique (les pou­voirs publics se sont récem­ment félic­ités de l’envoi d’une dizaine de mails (!) menaçant de couper la con­nex­ion des pirates) que sur le plan juridique puisque une telle pra­tique lég­isla­tive pour­rait être con­tred­ite par la Cour Européenne (l’accès à Inter­net étant main­tenant recon­nu comme un droit fon­da­men­tal). Pour qui ne con­naît pas la com­plex­ité du finance­ment de la créa­tion cul­turelle et de la remon­tée des recettes (via l’exploitation, la télévi­sion, les autres sup­ports de vente), les propo­si­tions for­mulées dans Répons­es à Hadopi paraîtront un peu rapi­des et super­fi­cielles, la volon­té étant surtout de met­tre dos à dos ceux qui s’en tien­nent à une approche stricte­ment répres­sive en s’ac­crochant exclu­sive­ment au droit pat­ri­mo­ni­al (la monéti­sa­tion des œuvres) et ceux qui s’interrogent (à juste titre) sur la manière d’encadrer plus intel­ligem­ment les pra­tiques des inter­nautes afin de soutenir la créa­tion artis­tique et de con­tin­uer à val­oris­er la place de l’au­teur.

Si on ne saisit pas vrai­ment les ten­ants et les aboutis­sants de la mise en place de cette loi, cer­tains faits relatés dans l’ouvrage sem­bleront à ce point aber­rants qu’ils auraient cer­taine­ment mérités d’être étayés afin de prou­ver com­bi­en l’énorme fos­sé exis­tant entre les pou­voirs publics et les usagers tue dans l’œuf le développe­ment d’un nou­veau mod­èle économique. Pour­tant, il suf­fit d’écouter le PDG d’Universal dire avec con­vic­tion que les CD se ven­dront tou­jours et qu’il faut tout sim­ple­ment punir les con­trevenants afin d’amener tout le monde à revenir à l’an­cien mode de con­som­ma­tion pour être con­va­in­cu que le nou­v­el équili­bre n’est pas pour demain. Il ne s’agit pas de nier les dif­fi­cultés réelles et incon­testa­bles qu’Internet pose pour le finance­ment des œuvres (musi­cales, audio­vi­suelles, mais on pour­rait égale­ment par­ler des jour­naux qui voient leur mod­èle payant totale­ment remis en cause par la général­i­sa­tion de la gra­tu­ité de l’information) mais plutôt de s’interroger sur le con­ser­vatisme avec lequel les lead­ers du marché abor­dent la ques­tion, con­va­in­cus qu’il leur revient tou­jours d’imposer leurs règles (pro­mo­tions de cer­tains artistes, choix de dis­tri­b­u­tion, etc) et que les usagers n’ont qu’à les suiv­re, comme autre­fois. Ce que rend bien compte Répons­es à Hadopi, c’est le manque de per­spec­tive et de recul de ceux qui sou­ti­en­nent ce pro­jet, dému­nis face à la com­plex­ité que pose Inter­net dans la cir­cu­la­tion des œuvres et dans la redéf­i­ni­tion de la place de l’artiste. Au-delà des cli­vages gauche/droite (rap­pel déli­cieux de la let­tre ouverte signée par Ardi­ti, Pic­coli, Le Foresti­er et Gré­co pen­sant que si Hadopi posait de vraies ques­tions, la loi était en mesure d’ap­porter les bonnes répons­es), l’ouvrage prou­ve com­bi­en les débats autour du droit d’auteur remet­tent fon­da­men­tale­ment en ques­tion le rôle du créa­teur dans notre société.

En cela, l’entretien accordé par Jean-Luc Godard, s’il n’a pas la richesse et la finesse d’analyse atten­due du réal­isa­teur de Film Social­isme, pro­posé en VOD avant sa sor­tie en salles l’année dernière, rap­pelle com­bi­en il est dans le cadre de cette loi surtout ques­tion de « droit », met­tant de côté toute dimen­sion liée au « devoir » des artistes. Les débats houleux autour d’Hadopi, entre par­ti­sans d’un ancien mod­èle économique qu’il faut préserv­er sous cou­vert de répres­sion et ceux qui esti­ment, au con­traire, qu’on tient peut-être là l’opportunité de penser de nou­veaux modes de dif­fu­sion des œuvres, trahissent surtout l’obstination de cer­tains à préserv­er cer­tains priv­ilèges liés à l’extrême monéti­sa­tion de leurs œuvres. Hadopi est fait pour eux (on sanc­tionne ceux qui pil­lent les artistes les plus pop­u­laires par des points de sondage). Con­duit avec des œil­lères, le pro­jet de loi risque tout bon­nement de se retrou­ver dans une voie sans issue, con­damnant les plus courageux (c’est-à-dire ceux qu’Hadopi ne pro­tège pas) à devoir réin­ven­ter dans leur coin de nou­veaux mod­èles de dif­fu­sion qui seront, nous pou­vons en être sûrs, validés à retarde­ment par des lead­ers pour le moment en panne d’in­spi­ra­tion.